CLERGÉ. _Voyez_ ECCLÉSIASTIQUES.
Le _Clergé_ ne possédoit point des Bénéfices de dignité avant
le huitieme siecle, 1 vol. 112
Le _Clergé_ a toujours tenu le premier rang dans l'Etat,
1 vol. 201
Connoissoit bien les bornes de son autorité dans le
sixieme siecle, _ibid_, 210
Refuse de faire voeu de chasteté, _ibid._ 223
CLOTAIRE II réforme quelques décisions du troisieme Concile
de Paris, attentatoires à son autorité, par l'Edit
confirmatif de ce Concile, 1 vol. 152
CLOVIS eut des raisons pour ne donner que des Bénéfices
amovibles, 1 vol. 5
Ne place à la tête des Diocèses que des Sujets
pacifiques, _ibid_, 150
Droits qu'il se réserve sur les Dons qu'il a faits aux
Eglises, _ib._
A dû sçavoir mieux qu'aucuns Rois qui l'ont suivi les
conditions auxquelles il avoit donné aux Eglises, _ib._
COMBAT judiciaire admis pour les crimes seulement, 1 vol. 221
Quels crimes donnoient lieu au Combat, _ib._ 264 & 502
Qu'est-ce qui pouvoit combattre par personnes interposées, _ib._
Excuses admises pour s'exempter du _Combat_, _ib._
Formalités qui s'observoient dans les _Combats_, _ibid_, 265
Par qui la Loi du _Combat_ fut faite, ib._ aux Notes.
Evénemens qui interrompoient & empêchoient le _Combat_,
1 vol. 266
Avoit-il les inconvéniens de notre Procédure criminelle,
_ibid_, 503
_Voyez_ PROCÉDURES _&_ DUELS.
Comment gageoit-on le _Combat_, 1 vol. 586
Loix du _Combat_ suivant Britton, le vieux Coutumier
Normand, & les Ordonnances de la troisieme Race de nos
Rois, 2 vol. 141
Laquelle de ces sources nous donne une idée plus juste
de l'ordre observé pour les _Combats_ judiciaires lors
de leur établissement, 2 vol. 147
COMBATTANS, leurs protestations, 2 vol. 152
Forme de leurs sermens, _ibid_, 154
COMMENSAL, qui ne se présentoit pas au Ban, à quelle
peine étoit-il sujet, 1 vol. 139
COMMERCE, avec quel avantage les Communautés des Marchands
le faisoient anciennement en Angleterre, 1 vol. 427
Ses progrès sous nos premiers Rois & sous les premiers
Ducs de Normandie, _ib._
Fraudes commises dans le _Commerce_, espece de leur
punition, _ibid_, 426
COMMISSAIRES, _Missi Regii_, pourquoi & quand nos Rois
ont-ils cessé de les envoyer dans les Cours des Seigneurs,
1 vol. 25
Leur compétence sous les deux premieres Races de nos Rois
& chez les anciens Normands, _ib._ 582
Comment tenoient leurs assises dans les Bourgs ou Villes,
1 vol. 237, & 241
Régloient les affaires provisoires, _ib._
Clerc des _Commissaires_, leurs fonctions, _ib._
_Voyez_ SENÉCHAL.
COMMUNAUTÉS des Marchands. _Voyez_ MARCHANDS.
_Communautés_ Religieuses, comment devenoient-elles
capables de posséder des biens, 1 vol. 205
_Communauté de Pâturages_, comment s'acquéroit
& s'exerçoit ce droit, 1 vol. 545
COMPÉTENCE des Juges Laïcs pour obliger les Ecclésiastiques
à remplir leurs devoirs, quand ces devoirs sont déterminés,
1 vol. 205
COMPOSITIONS sous la premiere Race, 1 vol. 193
Quand se sont-elles payées en argent, _ib._ 272
Sur quoi se régloient-elles? aux Notes, _ib._
COMTES & Barons indépendans les uns des autres au onzieme
siecle, 1 vol. 170
Qui pouvoit exercer les fonctions des Comtes sous la premiere
Race, _ibid_, 192
Défenses aux _Comtes_ de vexer les hommes libres, _ibid_, 194
Les noms de ces Seigneurs ont eu en divers temps diverses
significations, 2 vol. 121
Fonctions des _Comtes_, 1 vol. 6
Leurs fraudes pour s'approprier les terres du Roi, 1 vol. 8
Leurs vexations sur les hommes libres, _ib._ 10
Distribuoient les emplois militaires sous la premiere
Race, _ibid_, 134
Leur punition quand ils ne se rendoient pas à la tête des
Troupes de leurs Bénéfices, 1 vol. 139
Quelle autorité avoient-ils sur les autres Officiers
militaires, 1 vol. 129
Quel étoit le taux de leur relief, _ibid_, 170
CONCILE (troisieme de Paris) son importance à l'égard du
Droit de Régale, 1 vol. 151
Tous les anciens _Conciles_ font mention de la Régale,
_ibid_, 154
D'où est venu l'erreur de ceux qui ont lu les _Conciles_
sans y voir la reconnoissance de ce droit, _ibid_, 155
CONCILES, prohibent les Dons excessifs faits aux Eglises
par les Laïcs, 1 vol. 202
Interprétation des Canons qui autorisent les dons faits
aux Eglises sans écrit, _ib._
CONDAMNATIONS en matiere Civile, n'excédoient jamais les
facultés du Condamné, 1 vol. 385
CONFIRMATION, Formule d'Acte de Confirmation, 1 vol. 587
Quand le Vassal avoit-il recours à ces Actes, 1 vol. 588
Différence entre les délaissemens & les _confirmations_,
1 vol. 589
On répétoit dans les Actes de _confirmation_ les clauses
des Actes qui y étoient ratifiés, _ibid_, 595
CONFISCATION, en quoi ce Droit différoit de celui de
deshérence, 1 vol. 416
CONFORMITÉ des anciennes Coutumes Angloises & des Coutumes
réformées de Normandie, 1 vol. 695
CONNÉTABLE, importance de cet Office, 1 vol. 143
Ce nom désigne aussi un Châtelain, 1 vol. 449
CONQUETS, motifs du Droit de _conquêts_ accordé à la femme
sur les Biens Normands, tant en Bourgage que hors Bourgage,
1 vol. 57