7. L'église de Sainte-Geneviève sera terminée et rendue au culte,
conformément à l'intention de son fondateur, sous l'invocation de
Sainte-Geneviève, patronne de Paris.
8. Elle conservera la destination qui lui avait été donnée par
l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands
dignitaires, des grands officiers de l'Empire et de la couronne, des
sénateurs, des grands officiers de la Légion d'honneur, et, en vertu de
nos décrets spéciaux, des citoyens qui, dans la carrière des armes ou
dans celle de l'administration et des lettres, auront rendu d'éminents
services à la patrie; leurs corps embaumés seront inhumés dans l'église.
9. Les tombeaux déposés au Musée des monuments français seront
transportés dans cette église pour y être rangés par ordre de siècles.
10. Le chapitre métropolitain de Notre-Dame, augmenté de six membres,
sera chargé de desservir l'église de Sainte-Geneviève. La garde de cette
église sera spécialement confiée à un archiprêtre choisi parmi les
chanoines.
11. Il y sera officié solennellement le 3 janvier, fête de
Sainte-Geneviève; le 15 août, fête de Saint-Napoléon, et anniversaire de
la conclusion du Concordat; le jour des Morts, et le premier dimanche de
décembre, anniversaire du couronnement et de la bataille d'Austerlitz;
et toutes les fois qu'il y aura lieu à des inhumations en exécution du
présent décret. Aucune autre fonction religieuse ne pourra être exercée
dans ladite église qu'en vertu de notre approbation.
12. Nos ministres de l'intérieur et des cultes sont chargés de
l'exécution du présent décret.
2° _Ordonnance du roi Louis XVIII (12 décembre 1821) qui confirme et
complète la restitution au culte de l'église de Sainte-Geneviève._
Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux
qui ces présentes verront, salut.
L'église que notre aïeul le roi Louis XV avait commencé de faire élever
sous l'invocation de Sainte-Geneviève est heureusement terminée. Si
elle n'a pas encore reçu tous les ornements qui doivent compléter sa
magnificence, elle est dans un état qui permet d'y célébrer le
service divin. C'est pourquoi, afin de ne pas retarder davantage
l'accomplissement des intentions de son fondateur et de rétablir,
conformément à ses voeux et aux nôtres, le culte de la patronne dont
notre bonne ville de Paris avait coutume d'implorer l'assistance dans
tous ses besoins;
Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur et notre Conseil
entendus,
Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: