Ma chère cousine,
Depuis que la France est tranquille au dedans et respectée au dehors,
on voit flotter dans les salons de Paris et de la province une
multitude de petits drapeaux avec ces mots: «Régime parlementaire!»
Les drapeaux dont je parle ne sont pas tous de la même couleur. Il y
en a de blancs, il y en a de rouges; il y en a beaucoup de tricolores,
surmontés du coq orléaniste. On en compte quelques-uns qui portent les
armoiries du roi de Naples ou les vénérables clefs de saint Pierre.
J’en ai même aperçu (croyez-moi si vous voulez) qui représentent
l’aigle d’Autriche, noir sur fond jaune.
La faction qui agite ces divers étendards ornés d’une seule et même
devise s’est formée par la réunion de divers partis. Tous les ennemis
de l’Empire et quelques ennemis de la France se sont donné le mot
pour réclamer unanimement le régime parlementaire. Ils sont descendus
pêle-mêle dans le cirque et ils agitent leurs _banderillas_ autour du
gouvernement comme autour d’un taureau qu’on effarouche avant de le
tuer.
Si l’on faisait le dénombrement de ces jouteurs, on y trouverait
des philosophes et des dominicains, des rhéteurs sceptiques et
des jésuites, des révolutionnaires à tous crins et des champions
de l’ordre à tout prix. Voici des légitimistes qui supprimeraient
jusqu’aux noms du parlement, si nous leur permettions de ramener leur
roi. Voilà des orléanistes qui ont lutté héroïquement jusqu’en 1848
contre l’impertinence des avocats, des professeurs et des médecins qui
réclamaient le droit de suffrage. Voici des législateurs de la rue de
Poitiers qui ont voté en 1850 la restriction du suffrage universel.
Voilà des hommes du 15 mai qui ont fait consciencieusement tout ce
qu’ils ont pu pour jeter le parlement par les fenêtres.
Cette armée sans chefs, recrutée au hasard dans tous les camps de la
politique, commencerait par tourner ses armes contre elle-même s’il lui
arrivait de perdre ou d’oublier le mot d’ordre.
Les journaux étrangers, ou du moins les journaux de l’ennemi
s’unissent de loin à cette croisade. Ils affectent de nous plaindre;
ils répandent leur encre en larmes hypocrites sur le malheur et
l’abaissement de la nation française.
«Pauvres gens! nous disent-ils, vous avez des canons rayés qui portent
plus loin que les nôtres et des zouaves qui sont les croquemitaines de
nos soldats.
»Votre marine que nous avions coulée avec la coopération du roi
Louis-Philippe, est remontée sur l’eau en dix ans. Votre diplomatie,
que lord Palmerston faisait passer par le trou d’une aiguille, est
devenue plus fière que pas une autre.
»Vos finances sont relevées; vos emprunts se souscrivent au quadruple;
vos ouvrages publics s’achèvent par enchantement; vous guérissez par
le travail cette plaie de la misère qui est incurable chez nous; la
statistique de vos tribunaux atteste une diminution notable dans le
nombre des crimes; mais nous vous plaignons cordialement, car vous êtes
privés du régime parlementaire!»
S’il est vrai que nous soyons dégradés aux yeux de l’étranger, tous les
bons Français (et j’en suis) seront heureux de remonter en grade par la
restauration du régime parlementaire.
Mais quel parlement demanderons-nous? Il faudrait s’entendre sur ce
point.
Est-ce le parlement qui coupa la tête de Charles Ier? Est-ce le
parlement qui fit guillotiner Louis XVI?
Est-ce le parlement-croupion qui opposa cette belle résistance au
général Lambert?
Est-ce la Diète polonaise, ce parlement à cheval où le _veto_ d’un
gentilhomme pris de vin annulait toutes les délibérations?
Est-ce le parlement américain, où le revolver dit son mot dans les
discussions les plus frivoles? où l’orateur doit avoir le coup d’œil
juste, moins pour démêler le vrai du faux que pour viser en plein gilet
ses honorables contradicteurs?
Est-ce le parlement prussien, où la Chambre des seigneurs et la
féodalité résistent obstinément à toutes les réformes?
Est-ce le parlement anglais, où la Chambre des lords s’amuse
incessamment à défaire les lois à mesure que la bourgeoisie les a
faites? Envierons-nous à nos voisins les priviléges aristocratiques
de la Chambre haute? Importerons-nous en France les bourgs pourris,
le suffrage restreint, les élections arrosées de bière et égayées par
les coups de bâton? Nos orléanistes ont pris l’habitude de célébrer
le gouvernement anglais. Ils nous l’offrent à chaque instant comme un
parfait modèle d’organisation parlementaire. Mais ce qu’ils admirent le
plus chez nos voisins est précisément ce que nous voulons empêcher ici:
l’oppression de la démocratie.
Le souverain, la noblesse, le haut clergé et la riche bourgeoisie
de l’Angleterre s’entendent pour régler à l’amiable les affaires du
pays, étouffer les masses, écraser l’Irlande, asservir les colonies.
C’est la vieille politique du sénat romain, le plus parlementaire et
le plus odieux de tous les gouvernements. L’histoire n’a rien connu
de plus injuste, de plus oppressif et de plus anti-démocratique que
ce parlement orgueilleux qui fit la conquête du monde. Les plébéiens,
les esclaves, les alliés étouffaient sous la pression de ces hommes
de bien, ces Brutus, ces Caton! A chaque instant, le peuple entier se
jette dans les bras d’un homme pour qu’il en finisse avec le parlement
et fonde la démocratie. Marius, Catilina et bien d’autres l’ont essayé;
César l’a fait.
L’histoire romaine est-elle trop ancienne pour servir d’exemple?
Revenons à nos temps et à notre pays.
Que vous semble du parlement de Louis XVIII et de Charles X?
Regrettez-vous la Chambre des pairs qui remporta une si courageuse
victoire sur le maréchal Ney? Faut-il aller chercher dans le passé la
Chambre introuvable, ou la Chambre de 1825, qui vota coup sur coup,
dans l’espace de huit jours, la loi du sacrilége et le milliard des
émigrés? Il faut croire que ce régime parlementaire pesait à la France,
puisqu’elle a fait une révolution pour le secouer.
J’aime mieux le régime parlementaire dont nous jouissons théoriquement
aujourd’hui, quoiqu’il laisse à désirer dans la pratique.
Quatre pouvoirs établis par la Constitution gouvernent la chose
publique:
1º L’empereur, élu par la totalité des citoyens et véritable député
de la nation; je ne sache pas qu’aucun roi de France ait régné en
cette qualité: Louis XVIII fut mis sur le trône par les alliés, et
Louis-Philippe par quelques amis;
2º Le Sénat, nommé par l’empereur, comme la Chambre des pairs par
le roi, comme la Chambre des lords par la reine, comme la Chambre
des seigneurs par le roi de Prusse, et le Sénat de Turin par le roi
d’Italie;
3º Le Conseil d’État, nommé par le souverain pour préparer les lois,
comme dans tous les pays où il existe un Conseil d’État;
4º Le Corps législatif, élu directement par toute la nation comme
l’empereur lui-même. Il vote les lois et le budget. Il est maître
absolu de refuser l’impôt, maître absolu de rejeter les lois qu’on
lui présente. L’empereur, le Sénat et le Conseil d’État réunis ne
pourraient ni ajouter un article à nos lois, ni décréter un centime
d’impôt sans l’aveu du Corps législatif.
Telle est, en théorie, l’organisation actuelle du régime parlementaire.
Je ne crois pas qu’une seule monarchie de l’Europe soit constituée
aussi démocratiquement. Il est dit, il est su, il est entendu que la
France appartient à la totalité des citoyens français; que le droit de
souveraineté réside dans la nation; que la nation le confie à un homme
ou à une dynastie, en se réservant le droit de le reprendre.
Ce principe, le plus hardi de tous ceux que la Révolution a mis en
avant, paraîtrait non-seulement nouveau, mais monstrueux aux souverains
les plus libéraux de l’Europe. Et l’aversion de presque tous les
princes régnants pour la dynastie napoléonienne n’a pas d’autre cause
que ce fond absolument démocratique sur lequel l’empire est assis. Tous
les rois et les empereurs vivants règnent plus ou moins par la grâce de
Dieu. Ils ont tous la prétention plus ou moins avouée de rester sur le
trône et d’y asseoir leurs descendants, lors même que la majorité du
peuple en serait mécontente. La France est le seul pays constitué de
telle façon qu’une dynastie n’y serait plus ni possible ni légitime le
jour où elle n’aurait plus pour elle la majorité des citoyens.
Il suit de là que le Corps législatif, si modeste en apparence, est
théoriquement une très-grande autorité dans l’État. N’est-il pas, comme
l’empereur, issu du suffrage universel? On ne s’est jamais demandé ce
qui arriverait si une élection générale envoyait au Palais-Bourbon deux
cent soixante-sept députés contraires à la dynastie impériale. Qu’une
opposition s’élève par accident au sein du Sénat ou du Conseil d’État,
la chose n’aura qu’une gravité secondaire, puisque les conseillers
d’État et les sénateurs sont des auxiliaires choisis par le souverain.
Mais que deviendrait la dynastie, le jour où le Corps législatif, aussi
légitime que l’empereur lui-même, refuserait de voter l’impôt?
Au temps de la monarchie constitutionnelle, le roi fondait son autorité
sur quelque chose de supérieur à la volonté du peuple. Rencontrait-il
une opposition un peu trop vive dans les députés, il les renvoyait
chez eux et disait aux électeurs d’en nommer d’autres. Comme, après
tout, les députés ne sortaient pas des entrailles du peuple et qu’ils
étaient les élus d’une coterie de deux ou trois cent mille personnes,
la dissolution d’une Chambre n’était pas un crime de lèse-nation. Les
temps sont bien changés. Que dans cent ans, par exemple, Napoléon V
ou Napoléon VI ait le malheur de se brouiller avec la France! Le
Corps législatif lui dira, avec toute l’autorité de la logique: «Les
huit millions de Français qui ont donné la couronne à votre dynastie
sont morts depuis longtemps; la génération nouvelle, usant d’un droit
imprescriptible, vous invite à vous retirer.»
Nous sommes bien loin d’une telle catastrophe, et chaque élection
partielle le prouve clairement. De tous les pouvoirs de l’État, le
Corps législatif est peut-être le plus dévoué à la personne et à la
politique de l’empereur. C’est sans doute qu’un parfait accord n’a
cessé d’exister entre la nation et son chef. Il suffit qu’un candidat
se présente au nom du gouvernement pour qu’il soit élu d’emblée. Le
paysan, l’ouvrier, le bourgeois se dit dans son gros bon sens: «Puisque
l’empereur veut celui-là au Corps législatif, c’est celui-là que nous
devons lui envoyer.»
Heureuse intimité! Trois fois heureux mariage d’un homme et d’une
nation! Mais pour que cette union se prolonge au delà des limites de
la lune de miel, il importe que l’empereur se tienne au courant des
besoins, des idées et des aspirations de son peuple. La bonne harmonie
et la confiance réciproque ne sauraient se conserver qu’à ce prix.
Puisque le gouvernement impérial, par une erreur commune à beaucoup de
gouvernements, a cru bon de limiter à l’excès la liberté de la presse,
il ne lui reste qu’un seul moyen de savoir ce qui se passe et ce qui se
pense, de connaître les sentiments et les griefs de la nation et les
abus de pouvoir commis par les agents de l’État. Il s’agit d’accorder
aux députés le droit d’interpellation; rien de plus. Si l’on craint
que les campagnes parlementaires ne deviennent assez orageuses pour
arracher les ministres à l’expédition des affaires, on peut, suivant
la tradition du premier empire, désigner quelques ministres sans
portefeuille pour soutenir le choc de l’opinion publique, le diriger à
l’occasion et s’y soumettre au besoin.
Quelques modifications dans le règlement intérieur de l’Assemblée
couronneront, sans danger pour le gouvernement, cette réforme sage et
nécessaire. Le droit d’amendement peut et doit être étendu; il faut
relever la tribune qu’une terreur puérile a rasée comme la maison d’un
malfaiteur. Il est décent de permettre aux députés la publication de
leurs discours en style direct, et d’autoriser les journaux à raconter
librement les séances de la Chambre. Car enfin les membres du Corps
législatif sont, comme l’empereur lui-même, les délégués du souverain,
qui est le peuple. Et il convient que le peuple vive en communication
directe avec tous ses députés sans exception.
Si le gouvernement impérial est assez sage pour nous accorder les
réformes innocentes que nous lui demandons dans son intérêt, le
Corps législatif se distinguera bientôt par d’autres mérites que le
dévouement et l’obéissance. Les hommes créent les institutions, mais
les institutions aussi modèlent les hommes. Nous verrons naître des
orateurs le jour où l’on relèvera la tribune; et l’éloquence française,
qui est entrée pour une si grande part dans la gloire de notre pays, ne
sera plus reléguée dans le domaine archéologique.
Le régime parlementaire, tel que nous l’avons en théorie et tel que
nous demandons à l’avoir en pratique, se distinguera toujours de
l’ancien régime par le suffrage universel. Ce sera le règne de tous
substitué à l’oligarchie des nobles ou des riches, le principe de la
souveraineté populaire succédant, au nom du droit, au soi-disant
principe de la souveraineté de la naissance ou du capital.
L’empereur a tout à gagner dans cette réforme, et rien à perdre. Il est
légitime parce qu’il est voulu par la nation; il sera légitime, lui
et ses descendants, aussi longtemps que la nation trouvera avantageux
d’obéir à son illustre dynastie. La seule chose qu’il ait à craindre,
c’est d’être un jour en désaccord avec le peuple français, et ce danger
ne peut être écarté que par la liberté de la presse ou l’indépendance
du Corps législatif.
Personne ne songe à contester le brevet de grand homme au physicien qui
a découvert le parti qu’on pouvait tirer de la compression des vapeurs.
Mais celui qui inventa les soupapes de sûreté était un grand homme
aussi.
Le Corps législatif est pour le gouvernement impérial, autant et plus
que pour la nation française, une soupape de sûreté. Il est plus
nécessaire encore à la dynastie qu’à la nation. Car, si la dynastie et
la nation se brouillaient un jour faute de s’entendre, ce n’est pas la
nation qui succomberait dans le conflit.