Deux procès récents.--Utilité des journaux.--La magistrature et
le jury.--Contradiction évidente.--Comment le même accusé peut-il
être à la fois innocent et coupable?--Je voudrais bien concilier
le différend.--Difficultés de l’entreprise.--Rencontre d’un homme
du bon temps.--Son opinion sur les verdicts prononcés par douze
bourgeois.--Regrets du passé.--La gloire d’un magistrat.--Onze têtes
en un an!--Abolition du jury.--Prompte expédition de la justice.--Je
réclame.--La vindicte.--La peine.--Le droit de légitime défense.--Une
loi qui n’est pas encore votée.--Traitement de l’hydrophobie.
Ma chère cousine,
Puisque ton père est abonné à un journal, tu connais mademoiselle
Léonie Chéreau et mademoiselle Angélina Lemoine comme si tu avais été
en pension avec elles. Vivent les journaux! ils forment la jeunesse
des deux sexes et lui épargnent l’humiliation d’ignorer quelque chose.
Nous avons bien quelques chefs de famille qui voudraient retarder
l’instruction de leurs enfants. Ces encroûtés ont soin de cacher la
gazette, lorsqu’elle raconte un crime infâme ou simplement un procès
scandaleux. Précaution fort inutile. Huit jours après, la gazette sort
de son trou. Ce n’est plus qu’un vieux papier sans fraîcheur, sans
intérêt et sans danger, du moins à ce qu’on pense. On l’emploie à
couvrir des livres d’étrennes, à envelopper des poupées. Et les petites
filles de douze ans, après avoir admiré la poupée ou regardé les
images, vont dans un coin lire le vieux journal et faire connaissance
avec mesdemoiselles Lemoine et Chéreau.
Toi qui n’as plus douze ans, tu as lu sans te cacher le procès de
ces deux héroïnes. Tu les as vues arrêtées, interrogées, mises en
accusation par d’honorables magistrats qui les croyaient coupables;
puis renvoyées des fins de la plainte et rendues à la liberté sur
la déclaration de quelques honorables bourgeois qui les trouvaient
innocentes.
Tu t’es peut-être demandé, comme moi-même, par quel miracle un accusé
pouvait être criminel aux yeux des magistrats et innocent aux yeux des
bourgeois.
Un enfant est volé dans un jardin, ou brûlé dans une cheminée. Toute
la magistrature entre en campagne; la police, la gendarmerie et tous
les instruments de la loi sont employés à la recherche du coupable.
On met la main sur une personne qui pourrait bien... qui doit avoir
commis le crime. Un magistrat la fait arrêter, parce qu’il la croit
coupable. Un juge d’instruction, autre magistrat, l’interroge et la
trouve coupable. La chambre du conseil se réunit et la juge coupable.
La chambre des mises en accusation vient ensuite, pense qu’elle
est coupable et la renvoie devant la cour d’assises. Là, un haut
fonctionnaire de la magistrature, le procureur général, vient lire un
acte très-clair et très-bien rédigé, où l’on a réuni en un faisceau
terrible toutes les preuves de la culpabilité. Un avocat général,
orateur éloquent, dit à douze bourgeois pris au hasard dans le pays:
«Voici une femme coupable, et, si vous déclarez le contraire, il
faudrait voiler la statue de la Justice!» On produit des témoins qui
tous, sans hésiter, déclarent que l’accusée est coupable. Enfin, pour
dernier argument, l’accusée elle-même, découvrant son visage baigné de
larmes, avoue qu’elle est coupable. Là-dessus, les douze bourgeois,
pris au hasard, se retirent dans la chambre des délibérations,
débattent la question, posément, de sang-froid, sans se presser, et
viennent déclarer sur leur conscience, à la face de Dieu et des hommes,
que l’accusée n’est pas coupable.
Voilà, ma chère cousine, une étrange contradiction! Mais le public ne
s’en étonne plus, parce qu’il la voit tous les jours. Cent fois dans
une année, et plus souvent peut-être, le jury renvoie innocents ceux
que la magistrature avait amenés coupables. Que faut-il conclure de là?
Faut-il dire que mademoiselle Léonie Chéreau, par exemple, avait été
méchamment et injustement accusée par le corps le plus intègre et le
plus honorable de notre pays?--Non, cent fois non. Une hypothèse si
monstrueuse révolte à la fois le bon sens et la conscience.
Mais, si les magistrats avaient raison, le jury était donc dans son
tort?
Dirons-nous que douze Français de la classe moyenne, doués d’une
intelligence moyenne, pourvus d’une instruction moyenne et semblables
en tout point à la majorité de la bourgeoisie française, ont fermé les
yeux à l’évidence la plus éclatante et répondu à l’accusée qui avouait
sa faute: «Ma chère enfant, vous vous calomniez vous-même!»--Non.
Lorsqu’un fait est évident aux yeux des magistrats, des témoins, du
public et de l’accusé, il ne saurait être douteux aux yeux du jury.
Est-il permis de supposer que le jury, parfaitement édifié sur le
fait, a prétendu trancher un point de droit? Auquel cas, son verdict
pourrait se traduire comme il suit: «Il est certain que l’accusée a
volé un enfant à sa mère ou assassiné son propre enfant; mais le rapt
d’un petit innocent de trois mois, ou le meurtre commis sur la personne
d’un pauvre _baby_ qui ne demandait qu’à vivre, ne sont pas des actes
coupables: donc, l’accusée est innocente.»--Non. Il n’y a pas douze
hommes en France, il n’y en a pas un seul qui ait le sens moral assez
perverti pour émettre une telle proposition.
Reste enfin une dernière hypothèse. L’accusée avait un avocat. Un
homme jeune, éloquent, passionné, a jeté le manteau de sa rhétorique
sur un crime trop évident. Les jurés éblouis ont perdu le sens du
vrai, le sens du juste; ils ont cédé à l’influence de cette parole
éblouissante qui les fascinait tous, et l’acquittement s’en est
suivi.--Non. J’admire sincèrement le barreau, cette dernière tribune.
J’ai deux mains pour applaudir les grands maîtres de l’éloquence
judiciaire, qu’ils s’appellent Dufaure ou Chaix-d’Est-Ange, Léon Duval
ou Lachaud. Mais ils auront beau nous jeter de la poudre aux yeux, ils
ne m’aveugleront jamais à tel point que je ne distingue plus dans un
petit coin du ciel ces deux étoiles fixes: la justice et la vérité.
Nous voilà bien embarrassés, ma pauvre cousine. La magistrature a
raison, c’est bien certain. Mais je n’aimerais pas à condamner le jury,
qui ne condamne personne.
Nos magistrats se plaignent du jury. Ils l’accusent d’entraver l’action
de la justice criminelle. On prétend même qu’ils n’ont pas hésité à le
gourmander directement en 1859. Les parquets, les tribunaux, les cours
obéissent à leur conscience en poursuivant le coupable. Le jury obéit à
sa conscience en ouvrant une petite porte qui donne sur la campagne; et
le coupable est sauvé. Il y a donc une sorte de conflit permanent entre
la conscience des magistrats et la conscience du jury. Comment sortir
de là? Comment pacifier l’application des lois et la distribution de la
justice?
J’ai soumis cette affaire à notre excellent marquis de Contreville,
un soir que je l’avais rencontré au Théâtre-Français. Tu connais le
vieillard: il adore le progrès, mais il le caresse à rebrousse-poil.
C’est un de ces hommes d’ordre qui voudraient reprendre les biens
nationaux, abroger le Code civil, rétablir le droit d’aînesse, relever
la religion d’État, et mettre la France à l’envers. Les échafauds de 93
lui inspirent une si profonde horreur, qu’il voudrait ressusciter tous
les jacobins pour leur couper la tête. C’est un tigre de modération.
Aux premiers mots que je hasardai sur la question du jury, le bonhomme
me coupa la parole.
--Votre jury, me dit-il, est une institution de la démagogie. Lorsque
la France était gouvernée par ses rois, il aurait fait beau voir que
douze faquins, sortis on ne sait d’où, vinssent dérober un homme à la
justice! Les magistrats étaient maîtres chez eux, d’autant plus qu’ils
avaient payé leurs charges. Dès qu’ils jugeaient à propos de donner un
homme à pendre, il fallait, bon gré mal gré, que le drôle fût pendu.
Si vous lisez jamais l’histoire de ma maison, vous verrez que mon
arrière-grand-oncle, Agénor de Contreville, procureur général (comme on
dit aujourd’hui) près la cour de Rouen, eut la glorieuse satisfaction
d’obtenir onze têtes en l’an de grâce 1724. Aucun magistrat n’a
remporté pareille victoire depuis la sotte invention du jury!
La gloire et les victoires de l’illustre Agénor provoquèrent chez moi
une petite grimace.
--Monsieur, dis-je au marquis avec tout le respect que je devais à son
âge, je n’ai pas connu les magistrats de l’ancien régime; mais j’ai
l’honneur de rencontrer quelquefois des juges, des conseillers et même
des procureurs généraux. Ils sont tous gens du meilleur monde et du
plus noble caractère, esclaves de leur devoir, si pénible qu’il soit,
mais incapables de regarder un arrêt de mort comme une victoire et de
se glorifier du malheur d’autrui.
--Morbleu! reprit le vieillard, vous me la baillez belle! Il y a
pourtant de quoi se vanter, et surtout dans le siècle où nous vivons.
Jamais il n’a été plus malaisé, ni partant plus glorieux, d’exercer
la vindicte publique. Les coquins sont assez retors pour qu’un juge
d’instruction ait le droit de crier victoire lorsqu’il a saisi la
preuve ou arraché l’aveu d’un crime. Les avocats sont assez bavards
pour que le ministère public ait le droit de triompher le jour où
il leur a rivé leur clou. Le jury est assez bête, assez poltron,
assez veule, pour que la cour ait le droit de se frotter les mains
lorsque la Providence, une fois par hasard, lui permet d’appliquer un
bon arrêt sur un bon verdict! Il est certain que les acquittements
absurdes qui se publient tous les jours sont des défaites pour le juge
d’instruction, pour le ministère public, et même pour la magistrature
assise. Expulsez les douze bourgeois qui se sont introduits en 91
ou 92 dans nos cours d’assises; la justice ira d’un autre train!
Lorsqu’une affaire arrivera devant la cour après avoir passé devant le
juge d’instruction, la chambre du conseil et la chambre des mises en
accusation, on saura d’avance que l’homme n’est pas un innocent, et
l’on fera en un tour de main ce qui reste à faire.
--Prenez garde! répliquai-je à mon tour. Vous m’en direz tant que
je vais adorer le jury. Ce grand mot de vindicte publique qui
vous est échappé tout à l’heure ne me paraît ni très-juste, ni
très-philosophique. La société ne se venge pas. Si le public affichait
une rancune qui déshonore les simples particuliers, j’en rougirais pour
lui.
--La société ne se venge point, soit; mais elle punit: c’est un devoir
pour elle.
--Je ne sais pas même si l’on peut dire qu’elle punit. La théorie des
peines et des récompenses est bien usée. Elle se fonde sur le libre
arbitre et tout un système de philosophie qui a fait son temps. Nos
lois pénales sont brodées sur ce vieux canevas, qui se déchire un peu
tous les jours. On commence à comprendre que si tel homme a commis tel
crime, c’est parce qu’il avait le cerveau fait de telle façon, qu’il
a été élevé à telle école, qu’il s’est trouvé dans telle ou telle
nécessité, et qu’il ne dépendait pas de lui d’être meilleur, ni mieux
élevé, ni plus riche.
--Ainsi, mon jeune ami, lorsqu’un misérable a tué son père et sa mère,
la société n’a pas le droit de le punir?
--Elle a le droit de se protéger elle-même et d’enfermer sous triples
verrous tout homme qui a montré qu’il était capable de nuire. C’est
le droit de légitime défense, et vous remarquerez, s’il vous plaît,
que la magistrature et le jury s’accordent toujours sur ce point.
Lorsqu’un accusé, par son maintien, par ses réponses, ou par quelques
particularités de son crime, a prouvé qu’il était un animal féroce
ou dangereux, le jury se fait un devoir de le séparer du monde.
Mais qu’une pauvre fille égarée, qu’un malheureux, entraîné par des
circonstances fatales, viennent s’asseoir au banc des accusés; s’il est
bien démontré que leur âme est guérie, qu’il n’y a plus de danger à les
laisser libres et qu’ils ne nuiront plus à personne, le jury leur dit:
allez en paix, et ne péchez plus! Il fait ce que nous ferions tous,
nous qui n’avons pas pour profession et pour habitude de rechercher
le crime et de le punir; il pardonne. Les juges du bon temps ne
pardonnaient pas. Ils représentaient l’austérité inflexible de la loi;
le jury personnifie la sensibilité publique.
--Eh! c’est précisément ce que je blâme.
--Comment l’entendez-vous?
--Lorsqu’il s’agit de décider les questions de vie ou de mort,
d’honneur ou d’infamie, de liberté ou de galères, il est absurde de
confier à la sensibilité des hommes le rôle austère qui n’appartient
qu’à la raison. Ignorez-vous qu’un avocat un peu éloquent sait
aveugler le jury par les larmes, au point de lui ôter le discernement
du vrai? N’avez-vous pas entendu dire que le chef du jury, pour peu
qu’il sache tourner une période, entraîne tous ses collègues après
lui? Les moindres passions, les intérêts les plus frivoles exercent
une influence toute puissante sur l’esprit des jurés. Ainsi, l’on a
remarqué depuis longtemps qu’ils étaient impitoyables pour le vol et
pleins d’indulgence pour l’infanticide. Question d’intérêt, mon cher
monsieur! Le juré a peur d’être volé, et il a dépassé l’âge où il
pourrait mourir victime d’un infanticide.
--Pouvez-vous croire qu’un intérêt si mesquin...?
--Soit, laissons l’intérêt de côté. Aussi bien, c’est de la sensibilité
qu’il s’agit. Sur ce chapitre, vous me trouverez inébranlable comme un
roc, et flanqué de raisons sans réplique. J’ai vu paraître devant le
jury un jeune villageois, sans antécédents judiciaires, prévenu d’avoir
quelque peu violenté une paysanne de sa commune. Il avouait sa faute
et s’offrait à la réparer; sa victime acceptait la réparation avec une
joie visible; les parents de la jeune fille retiraient leur plainte et
suppliaient le jury de leur laisser un gendre; le ministère public,
qui ne s’attendrit pas souvent, désarmait ses batteries et remettait
l’affaire à la discrétion du jury. Malheureusement l’accusé avait une
figure ingrate. Le jury en fut frappé et le condamna, pour sa figure, à
six ans de réclusion!
On apporte devant le jury un enfant de dix ans, maltraité cruellement
par son père et sa mère. La langueur du pauvre petit, sa voix dolente,
les ecchymoses, les cicatrices, les blessures dont ce faible corps
est couvert excitent la compassion du jury. A la vue des parents
dénaturés qui ont fait tout ce mal, la pitié se tourne en colère. On
refuse aux accusés le bénéfice des circonstances atténuantes, et les
voilà condamnés à la peine de mort. Croyez-vous que le jury les eût
punis aussi cruellement si l’enfant avait péri quinze jours avant
les assises? Non, car il aurait jugé le crime sans passion: c’est le
spectacle du mal présent qui a excité si vivement leur sensibilité.
--Il se peut, répondis-je au marquis, que le jury se montre quelquefois
trop doux ou trop sévère. Mais il incline plus volontiers vers la
clémence que vers la rigueur, et c’est pourquoi nous devons le
conserver. Lorsque j’entends douze jurés dire, en présence d’un crime
évident, démontré, avoué: Non, l’accusé n’est pas coupable! je me
figure que ces hommes éludent par ce mensonge pieux la sévérité
implacable de la loi. Je crois les voir appliquer une loi nouvelle,
peu connue, qui circule dans l’air, qui s’insinue dans la conscience
publique, qui se publie hardiment dans les livres de quelques
philosophes, et qui peut-être un jour s’imprimera dans le Code.
--Je vous comprends à demi-mot, reprit vivement le marquis. Mais
pensez-vous que la société aurait trois jours d’existence, si l’on
supprimait la peine de mort?
--Monsieur, répondis-je humblement, lorsqu’un homme est atteint
d’hydrophobie, on ne l’étouffe plus entre deux matelas. Cela se
pratiquait autrefois, mais la mode en est passée. On enferme le malade,
on le soigne; quelquefois même on le guérit.