Les romans-feuilletons, les nouvelles et toutes autres oeuvres,
soit littéraires, soit scientifiques, soit artistiques, quel qu'en
soit l'objet, publiés dans les journaux ou recueils périodiques d'un
des pays de l'Union, ne peuvent être reproduits dans les autres pays
sans le consentement des auteurs.
A l'exclusion des romans-feuilletons et des nouvelles, tout article de
journal peut être reproduit par un autre journal, si la reproduction
n'en est pas expressément interdite. Toutefois, la source doit être
indiquée; la sanction de cette obligation est déterminée par la
législation du pays où la protection est réclamée.
La protection de la présente Convention ne s'applique pas aux
nouvelles du jour ou aux faits divers qui ont le caractère de simples
informations de presse.