Au palais des Tuileries, le 21 frimaire an 13 (13 décembre 1804).
_Au sénat conservateur._
Sénateurs,
Les constitutions de l'empire ayant statué que les actes qui constatent
les naissances, les mariages et les décès des membres de la famille
impériale, seront transmis, sur un ordre de l'empereur, au sénat,
nous avons chargé notre cousin l'archi-chancelier de l'empire de vous
présenter les actes qui constatent la naissance de Napoléon Charles, né
le 18 vendémiaire an 11, et de Napoléon Louis, né le 19 vendémiaire an
13, fils du prince Louis notre frère, et nous invitons le sénat à en
ordonner, conformément aux constitutions, la transcription sur ses
registres, et le dépôt dans ses archives. Ces princes hériteront de
l'attachement de leur père pour notre personne, de son amour pour ses
devoirs, et de ce premier sentiment qui porte tout prince appelé à de si
hautes destinées à considérer constamment l'intérêt de la patrie et le
bonheur de la France comme l'unique objet de sa vie.