(_Opinion_ du 25 octobre 1913)
«_Les Jurés jugés par eux-mêmes._»
Sans doute ces questions sont «dans l’air». J’ai passé les dernières
semaines de cet été à mettre au net mes souvenirs de Cour d’Assises, qui
commenceront prochainement à paraître en revue, puis en volume.
J’ai cru que le simple récit des affaires que nous avions été appelés à
juger serait plus éloquent que des critiques. L’enquête de l’_Opinion_,
pourtant, m’engage à tâcher de formuler celles-ci.
Que parfois grincent certains rouages de la machine-à-rendre-la-justice,
c’est ce qu’on ne saurait nier. Mais on semble croire aujourd’hui que
les seuls grincements viennent du côté du jury. Du moins on ne parle
aujourd’hui que de ceci; j’ai dû pourtant me persuader, à plus d’une
reprise--et non pas seulement à cette session où je siégeais comme
juré--que la machine grince souvent aussi du côté des interrogatoires.
Le juge interrogateur arrive avec une opinion déjà formée sur l’affaire
dont le juré ne connaît encore rien. La manière dont le président pose
les questions, dont il aide et favorise tel témoignage, fût-ce
inconsciemment, dont au contraire il gêne et bouscule tel autre, a vite
fait d’apprendre aux jurés quelle est son opinion personnelle. Combien
il est difficile aux jurés (je parle des jurés de province) de ne pas
tenir compte de l’opinion du président, soit (si le président leur est
«sympathique») pour y conformer la leur, soit pour en prendre tout à
coup le contre-pied--c’est ce qui m’est nettement apparu dans plus d’un
cas, et ce que, dans mes souvenirs, j’ai exposé sans commentaires.
Il m’a paru que les plaidoiries faisaient rarement, jamais peut-être (du
moins dans les affaires que j’ai eues à juger) revenir les jurés sur
leur impression première--de sorte qu’il serait à peine exagéré de dire
qu’un juge habile peut faire du Jury ce qu’il veut.
* * * * *
L’interrogatoire par le juge... peut-être une autre enquête de
l’_Opinion_ soulèvera-t-elle plus tard cette question délicate. N’ayant
pas assisté à des séances de Cour criminelle en Angleterre, je ne puis
pressentir si peut-être l’interrogatoire par les avocats et le ministère
public, ne présente pas des inconvénients plus graves encore... en tout
cas ce n’est pas à cela que vous m’invitez à répondre aujourd’hui.
* * * * *
Mon opinion sur la composition du jury?--C’est que cette composition est
extrêmement défectueuse. Je ne sais trop comment avait pu se recruter
celui dont je me trouvais faire partie, mais à coup sûr, s’il était le
résultat d’une _sélection_, c’était d’une sélection à rebours[9].--Je
veux dire que tous ceux qui, dans les villes ou dans les campagnes,
eussent pu paraître mériter en être, semblaient avoir été soigneusement
éliminés--à moins qu’ils ne se fussent faits récuser.
[9] L’un des jurés de ma session savait à peine lire et écrire; sur
ses bulletins de vote le _oui_ et le _non_ étaient si malaisément
reconnaissables que plus d’une fois on dut le prier de répondre à
neuf oralement.
Mais vous-même? me dira-t-on.--Si je n’avais pas insisté auprès du maire
de ma commune chargé de dresser les premières listes, pour qu’il y
portât régulièrement mon nom depuis six ans, je suis bien assuré qu’il
ne m’aurait pas proposé--_par peur de me déranger_. Encore craignais-je
après avoir reçu ma citation, d’être récusé, en qualité
_d’intellectuel_, soit complètement, soit successivement pour chaque
affaire.
(On me l’avait fait craindre, et je me souvenais que mon père, nommé
juré, avait été systématiquement éliminé, en tant que juriste, chaque
fois que son nom était sorti de l’urne.)
Il n’en a rien été. Et comme certains de mes collègues se faisaient
fréquemment récuser, j’ai pu siéger dans un grand nombre d’affaires, et
assister plus d’une fois aux perplexités, au désarroi, à l’affolement du
jury.
Je n’étais pourtant pas de cette affaire où les jurés, après avoir
répondu de telle manière que la Cour dût condamner l’accusé aux travaux
forcés à perpétuité--épouvantés du résultat de leur vote, se réunirent
aussitôt après séance et, précipités d’un excès dans un autre, signèrent
un recours en grâce pur et simple.
* * * * *
On a proposé que le chef du jury soit désigné, non par le sort, comme
actuellement (premier nom sorti de l’urne) mais, dans la salle de
délibérations, par un vote--comme il advient parfois. Et je crois que ce
serait là une réforme très heureuse. Car j’ai vu, dans certains cas, tel
chef de jury contribuer par ses indécisions, ses incompréhensions, ses
lenteurs, au désordre qu’un bon chef de jury pourrait au contraire
empêcher. (Il est vrai d’ajouter que le plus incapable était aussi bien
celui qui était le plus fier de sa place et le moins disposé à la
céder).
Ce n’est pas que pour être un bon juré une grande instruction soit
nécessaire, et je sais certains «paysans» dont les jugements (un peu
butés parfois) sont plus sains que ceux de nombre d’intellectuels; mais
je m’étonne néanmoins que les gens complètement déshabitués de tout
travail de tête, soient capables de prêter l’attention soutenue qu’on
réclame ici d’eux, des heures durant. L’un d’eux ne me cachait pas sa
fatigue; il se fit récuser aux dernières séances; «sûrement je serais
devenu fou», disait-il. C’était un des meilleurs.
Aussi bien je crois que l’opinion du juré se forme et s’arrête assez
vite. Il est, au bout de deux ou trois quarts d’heure, sursaturé--ou de
doute, ou de conviction. (Je parle du juré de province).
En général, ici comme ailleurs, la violence des convictions est en
raison de l’inculture et de l’inaptitude à la critique.
Si donc on est en humeur de réforme, il me semble que la première
réforme devrait porter sur la formation des listes de recrutement des
jurés, de sorte que l’on portât sur celles-ci, non les plus desœuvrés et
les plus insignifiants, mais les plus aptes. Il faudrait également que
ces derniers tinssent à honneur de ne pas se faire récuser.
* * * * *
J’ai entendu proposer ces derniers temps, que le jury soit appelé à
délibérer avec la Cour et à statuer avec elle sur l’application de la
peine. Oui peut-être... Du moins est-il fâcheux que les jurés puissent
être surpris par la décision de la Cour et penser: nous aurions voté
différemment si nous avions pu prévoir que notre vote allait entraîner
peine si forte--ou si légère.
Il faut dire surtout que les questions auxquelles le juré doit répondre
sont posées de telle sorte qu’elles prennent souvent l’aspect de
traquenards, et forcent le malheureux juré de voter contre la vérité
pour obtenir ce qu’il estime la justice.
Plus d’une fois j’ai vu de braves paysans, décidés à ne pas voter les
circonstances aggravantes, devant les questions: le vol a-t-il été
commis la nuit... avec effraction... à plusieurs (ce qui précisément
constitue les circonstances aggravantes) s’écrier désespérément:
«J’pouvons tout d’même pas dire que _non_.» Et voter ensuite les
_circonstances atténuantes_, au petit bonheur, en manière de palliatif.
Si les questions ne peuvent être posées différemment (et j’avoue que je
ne vois pas bien comment elles pourraient être posées)--il serait bon
que, au début de la première séance, les jurés reçussent quelques
instructions qui pourraient prévenir leur incertitude, leur angoisse et
leur désarroi.
* * * * *
On a proposé que la feuille des questions fut remise à chacun d’eux, sur
copie séparée, avant l’ouverture de la séance; cette mesure me paraît
présenter de sérieux avantages--et je ne vois pas quels inconvénients.
Je proposerais aussi que dans certains cas, un plan topographique fut
remis à chacun des jurés, lui permettant de se représenter plus aisément
le théâtre du crime: Dans telle affaire d’agression nocturne, où je fus
appelé à siéger, la conviction des jurés dépendait uniquement de ceci:
l’accusé était-il assez près d’un réverbère et suffisamment éclairé,
pour que Madame X, de sa fenêtre, ait pu le reconnaître? Quelques
témoins, appelés à la barre, placèrent le réverbère l’un à cinq mètres,
l’autre à vingt-cinq, du lieu précis de l’agression. Un troisième alla
jusqu’à prétendre qu’il n’y avait pas de réverbère du tout à cet endroit
de la rue... N’eût-il pas été bien simple de faire dresser par la
gendarmerie un plan des lieux?
* * * * *
Monsieur Bergson demande que chacun des jurés soit tenu de motiver et
d’expliquer son vote... Evidemment; mais il ne m’est pas du tout prouvé
que le juré le plus malhabile à parler soit celui qui sente et pense le
plus mal. Et réciproquement, hélas!
ACHEVÉ D’IMPRIMER LE SIX
JANVIER MIL NEUF CENT QUATORZE PAR
«L’IMPRIMERIE SAINTE CATHERINE»
QUAI ST. PIERRE, BRUGES, BELGIQUE.