On donnera tous les sauf-conduits nécessaires pour le libre voyage de sa
majesté l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et
princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les
accompagner, ou s'établir hors de France, ainsi que pour le passage de
tous les équipages, chevaux, et effets qui leur appartiennent.
Les puissances alliées donneront en conséquence des officiers et
quelques hommes d'escorte.