(11 décembre 1796).
_Au sénat de Bologne et au gouvernement provisoire de Modène et de
Ferrare._
Vous voudrez bien commander à tous les commandeurs et autres bénéficiers
ou fermiers de l'ordre de Malte de verser dans la caisse du sénat, dans
le courant de nivose, une année de leurs revenus, sous peine d'être
déchus de leurs bénéfices ou fermes. Les receveurs du sénat et des
gouvernemens de Ferrare et de Modène en tiendront compte à la caisse du
payeur de l'armée, et, pour cet effet, correspondront avec l'ordonnateur
en chef.