11 _septembre_ (24 fructidor.)--Réunion du Piémont à la France. Il est
divisé en six départemens: le Pô, la Doire, la Sesia, la Stura, le
Tanaro et Marengo.
14 _septembre_ (27 fructidor,)--Décret qui supprime le ministère de
la police de la république, et réunit ses attributions à celles de
grand-juge.