_Au Nom du Peuple, pour le salut de la Patrie, de la liberté et
de l'égalité._
L'Assemblée générale des Jurés, considérant que la souveraineté
du Peuple a été méconnue, que les ennemis de cette souveraineté
se déguisent de toutes les manières, qu'ils prennent dans ce
moment le masque de la popularité, pour parvenir à toutes les
places et pour surprendre la loyauté du peuple, que la force de la
souveraineté réside essentiellement dans la confiance bien méritée
que le souverain (le Peuple) donne à ses délégués de tout genre,
arrête ce qui suit:
Aussitôt après la vérification des pouvoirs, M. le Président
fera aux membres dont les pouvoirs seront vérifiés, les
interpellations suivantes:
Êtes-vous ou avez-vous été du Club des Feuillants et électeur de
la Sainte-Chapelle?
Avez-vous signé quelques pétitions contraires à la souveraineté
du Peuple ou à ses intérêts?
Aussitôt après sa réponse, le Président demandera aux membres
admis, et de suite aux citoyens présents, s'ils ont quelques
réclamations fondées à faire sur l'admission des membres. Après
cet épurement, l'Assemblée générale des Jurés prononcera, par
l'organe de son Président, l'admission du membre et de suite il
prêtera les serments de dénoncer tous ceux qu'il connaîtrait pour
avoir manifesté des principes contraires au présent arrêté, et
celui prescrit par la loi des Jurés.
Et sera le présent arrêté, à la diligence du Procureur syndic
de la Commune, publié, affiché partout où besoin sera et un
exemplaire envoyé aux 48 sections.
Fait en Assemblée générale des Jurés, le 18 août 1792, l'an 4e
de la liberté et le premier de l'égalité.
LION, _président_.
Pour copie conforme à la minute:
LEYMERIE, _secrétaire_.
[597] Arrêté mentionné aux _Procès-verbaux de la Commune_, édités
par M. TOURNEUX, pp. 37-38, ainsi que sur un extrait manuscrit du
registre des délibérations du Conseil général, dont on trouvera
le texte à la note 598 de la page suivante.
[598] Sur cette affaire, cf. F. BRAESCH, _La Commune du 10 août
1792_, p. 376. Voici le texte de la pièce manuscrite dont il
est question ici, et qui contient les deux arrêtés, celui pour
le recensement des victimes du 10 août, et celui relatif aux
commissaires pour l'armée de La Fayette: Bib. nat., dép{t} des
man., fonds français, nouv. acq., carton 2660, fol. 53; autres
exemplaires: _ibid._, carton 2667, fol. 140 et carton 2698, fol.
351 (TUETEY, t. IV, nº 2631):