NOTES:

[307] Ces pièces ne sont pas jointes au procès-verbal.

[308] C'est-à-dire: «... que cette mesure ayant déjà été

décidée...»

[309] Arrêté du 6 avril; voyez ci-dessus, p. 25.

[310] Le texte porte: _pour_; c'est évidemment: _par_, qu'il faut

lire.

[311] Il s'agit sans doute ici de _Renard_ Pierre, cotonnier,

comme ci-dessus, p. 42 et n. 166.

[312] A partir de cet endroit jusqu'à la fin de la séance, le

présent procès-verbal a déjà été édité par LACROIX, VII, 492, qui

supprime ici le mot: «... ensuite...».

[313] C'est-à-dire (d'après LACROIX, VII, 492, n. 4): pour la

Municipalité, l'arrêté du Corps municipal du 26 octobre (LACROIX,

VII, 353-355), et, pour le Département, l'arrêté du Directoire du

31 octobre (LACROIX, VII, 496-498).

[314] Il s'agit évidemment du rapport fait à la séance du Corps

municipal du 31 octobre (voyez LACROIX, VII, 483 et 490-492).

[315] LACROIX, VII, 492: «... en l'assemblée générale de la

section des Postes.»

[316] LACROIX, VII, 492: «_Signé_: J.-E. PICHARD, président; J.

MARESCHAL.»

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792 · 第 127 / 357 题