NOTES:

[287] Le texte porte: «... vingt-cinq...», par une erreur

évidente.

[288] Ces documents ne sont pas joints au registre.

[289] A partir de cet endroit, jusqu'à la fin de la séance, le

présent procès-verbal a déjà été édité par LACROIX, VII, 437-438.

[290] LACROIX, VII, 437: «... de la section de [la

Rue-]Beaubourg».

[291] LACROIX, VII, 437: «... et exhibé leurs pouvoirs,...».

[292] P. imp., in-8º de 8 p., Bib. nat., Lb{40} 2109 (TOURNEUX,

nº 7884); texte édité par LACROIX, VII, 435-436.

[293] LACROIX, VII, 437, a lu: «... encouragés...».

[294] Sur cette question il y avait déjà eu plusieurs arrêtés de

sections: en avril 1791 un arrêté de la section de l'Oratoire,

et, le 12 juillet, un arrêté de la section de Mauconseil. (Voyez

ci-dessus, pp. 35, 39 et 54-55.)

[295] Il est évident, d'après le présent passage du procès-verbal

de la section des Postes, qu'il y eut, au mois d'octobre

1791, une réunion de commissaires de sections pour discuter

la question de la création de coupures d'assignats par les

sections. Cette réunion, comme on le verra par la suite du

présent procès-verbal, comprenait 26 sections. Elle avait été

due, le présent texte l'indique également, à l'initiative de la

section de Mauconseil (arrêté du 1er septembre), à la suite de

laquelle les officiers municipaux de la Commune avaient présenté

à l'Assemblée Constituante un mémoire sur l'émission multipliée

des papiers monnaies, mémoire que le Corps municipal décida,

le 14 octobre, de signaler à l'attention de la Législative

nouvellement installée (LACROIX, VII, 202 et n. 3), ce qui eut

lieu effectivement le 21 octobre (VII, 211). Le 20 octobre,

la section de la Rue-Beaubourg prenait l'arrêté dont il vient

d'être question (voyez ci-dessus, p. 74, à la n. 292). Enfin, le

25 octobre, avait lieu la présente Assemblée de la section des

Postes.

[296] Le texte semble porter «... uniques» ce qui serait une

faute de copiste. J'ai adopté, avec LACROIX, VII, 438, la leçon:

«... modiques...».

[297] LACROIX, VII, 438: «... les paiements les plus modiques,

et à ce qu'il fût nommé deux commissaires pour coopérer à sa

confection si l'Assemblée l'accueille.»

[298] LACROIX, VII, 438: «... les...».

[299] LACROIX, VII, 438: «... de la section de Mauconseil...».

[300] On trouvera cet arrêté dans LACROIX, 433-434 (pour la cote

du document, voyez la note 1 de la p. 433).

[301] Tout ce membre de phrase, depuis «3º», a été omis par

LACROIX (VII, 438) qui s'en est servi pour modifier le texte un

peu plus haut (voyez la note 297 ci-dessus). Il est évident que

le présent membre de phrase doit être rejeté après les mots: «...

ledit imprimé contenant en outre dix-neuf articles réglementaires

dudit établissement et de son administration.»—Voici la suite

des idées et la manière dont il conviendrait de rétablir le

texte: 1º il a été fait lecture de la 1re partie d'une pétition

de 65 citoyens relative à un plan d'échange d'assignats élaboré

par une Assemblée de sections; 2º Il a été fait lecture de ce

plan. 3º Il a été fait lecture de la fin de la pétition des 65

citoyens, laquelle demandait qu'il fût délibéré sur ce plan et

que l'Assemblée nommât deux commissaires pour l'exécuter si elle

l'accueille.

[302] Cet imprimé n'a pas été retrouvé par Lacroix (Voyez

LACROIX, VII, 432-433.)

[303] LACROIX, VII, 438: «... par leur remboursement,...».

[304] Deux jours après la présente séance, le 27 octobre 1791,

les citoyens composant la section des Postes présentaient à

la Législative une pétition dans laquelle ils se plaignaient

de la multiplicité des billets de confiance en circulation et

déclaraient voir «avec la plus grande satisfaction que les

sections réunies s'occupent, dans ce moment, des moyens de

mettre en émission un papier unique...» La Législative renvoya

la pétition à son Comité des assignats et monnaies (LACROIX,

VII, 211-212). Cette pétition à la Législative, du 27 octobre,

fut peut-être due aux citoyens qui avaient provoqué la séance

de la section des Postes du 25 octobre.—D'autres sections que

la section des Postes appuyèrent, après le 20 octobre (date de

l'arrêté de la section de Beaubourg), l'initiative prise, le 1er

septembre, par le Comité de la section de Mauconseil: Hôtel de

Ville, 24 octobre, pétition présentée au Corps municipal le 29

(LACROIX, VII, 241 et 432-433); Ile, 28 octobre (LACROIX, VII,

438-441); Tuileries, 28 octobre, présentée au Corps municipal, le

29 (LACROIX, VII, 441-444 et 421).—A la suite de ces différentes

démarches de sections, le Corps municipal prit un arrêté relatif

aux moyens de diminuer les billets de confiance en circulation

(arrêté du 4 novembre 1791, LACROIX, VII, 537 et cf. 554-556);

le 7 novembre, la section de la Place-Royale venait encore

demander au Corps municipal la convocation de la Commune sur

cette question (LACROIX, VII, 597); le 9 novembre, la section des

Arcis lui présentait une pétition analogue (LACROIX, VII, 617 et

623-624). Enfin, le 16 novembre, huit sections parmi lesquelles

celles de la Place-Royale et des Arcis renouvelaient cette

démarche (d'après LACROIX, VII, 597, n. 4 et 623, n. 5).

[305] Les mots: «de la section des Postes», ont été supprimés par

LACROIX, VII, 438.

[306] LACROIX, VII, 438: «_Signé_: J.-E. PICHARD, président; J.

MARESCHAL, secrétaire.»

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792 · 第 123 / 357 题