NOTES:

[187] Cette liste n'est pas jointe au procès-verbal.

[188] La délibération de la section du Louvre, du 7 juin 1791,

sur la distribution des assignats (imprimé in-8º, de 2 p., Bib.

nat., Lb{10} 1923, TOURNEUX, nº 8404) a été réimprimée par

LACROIX, V, 270.

[189] LACROIX, IV, 576, n. 1: «Par une proclamation du 7 juin,

le procureur de la Commune de Paris, faisant fonctions de

procureur syndic du district, avait convoqué pour le jeudi 16

juin, huit heures du matin, tous les citoyens actifs de Paris,

en les requérant de former les Assemblées primaires chacun dans

leur section, afin de procéder à la nomination des électeurs du

deuxième degré, qui devaient se réunir le 27 juin et commencer

les opérations électorales législatives (imp. in-folio, Bib.

nat., Lb{40} 1). Par une autre proclamation, du 16 juin, adressée

_Aux citoyens actifs de Paris réunis en assemblées primaires_,

le même procureur de la Commune avait adressé aux commissaires

de chaque section un état de la population active de la section

avec le nombre d'électeurs fixé par la loi (imp. 3 p. in-4º,

Bib. de la ville de Paris, dossier 10073)».—Le procès-verbal de

l'Assemblée primaire du 16 juin 1791 ne figure pas au registre

conservé aux Archives de la Seine sous la cote VD* 1092, ce

registre commençant seulement au 13 novembre 1791.

[190] ALCAN, Abraham, 33 ans, rue Montmartre, 30, électeur de la

section en 1791-1792.

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792 · 第 93 / 357 题