QUINZIÈME ASSEMBLÉE.—DU 9 MAI 1791

_Assemblée générale de la section des Postes du lundi neuf mai mil sept

cent quatre-vingt-onze._

La section des Postes convoquée en la manière accoutumée sur la pétition

de cinquante citoyens actifs, il a été fait lecture du procès-verbal de

la dernière séance, lequel s'étant trouvé conforme a reçu la sanction.

Il a été ensuite fait lecture de la pétition qui formait le sujet

de la convocation, et, après l'appel des citoyens présents

à l'Assemblée, le nombre s'est trouvé être de cent seize; alors,

l'Assemblée aux termes des décrets étant en état de délibérer, il a été

fait lecture: 1º d'un écrit intitulé: _Dénonciation à la Commune de

Paris de la conduite du Maire et des officiers municipaux, envers la

section de la Fontaine-de-Grenelle, et des traitements injurieux que le

Comité a essuyés de la part de M. Bailly, à l'occasion de l'affaire des

Théatins_[168], ensemble de toutes les délibérations, mémoires et

arrêtés y joints; 2º des délibérations du Corps municipal des dix-huit

avril et sept du présent relatifs (_sic_) à ladite dénonciation de la

section de la Fontaine-de-Grenelle[169].

La matière mise en délibération et pleinement discutée, il a été arrêté

qu'au désir de la délibération de la section de la Fontaine-de-Grenelle

du vingt avril dernier, il serait nommé deux commissaires pour se

transporter demain dix du courant à six heures du soir à l'Assemblée

générale de la Commune[170]; que les deux commissaires rendraient

compte de leur mission à la plus prochaine Assemblée et MM. Desvieux et

Montpellier ont été à l'instant nommés par acclamation[171].

Il a été fait lecture d'une délibération de la section des

Champs-Élysées du vingt-neuf avril dernier concernant l'exécution

des ordonnances au sujet des jeux. L'Assemblée a adhéré à ladite

délibération.

Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section les jour et an

susdits.

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792 · 第 72 / 357 题