[47] C'est-à-dire par voie d'affiches et au son du tambour.
[48] Nous ne possédons pas le procès-verbal de cette séance
qui fut sans doute consacrée à l'élection du second substitut
adjoint du procureur de la Commune, fixée primitivement au jeudi
9 décembre (voyez ci-dessus, p. 3, n. 35). Le registre que nous
éditons renferme en effet seulement les procès-verbaux des
séances de l'_Assemblée générale_, et non ceux des _Assemblées
primaires_, c'est-à-dire consacrées aux élections; ces derniers
existent encore, mais seulement à partir du 13 novembre 1791
(voir ci-après, p. 23, n. 117).
[49] A partir de cet endroit et jusqu'à l'alinéa: «Sur la demande
de divers membres...», cette partie du procès-verbal a déjà été
éditée par S. LACROIX (_Actes de la Commune_, 2e série, t. I, p.
676), mais avec quelques altérations du texte, que je signalerai
au passage.
[50] S. LACROIX, _loc. cit._, a supprimé ici le mot «concernant»,
sans en avertir le lecteur.
[51] S. LACROIX imprime: «,... l'un des commissaires...».
[52] S. LACROIX: «..., il n'a été reçu...».
[53] S. LACROIX: «... l'un de ces arrêtés, venant...». C'est
évidemment ainsi qu'il faut lire, car la phrase, telle qu'elle
figure au procès-verbal que nous reproduisons fidèlement, est
incorrecte.
[54] Nous possédons encore une délibération de la fabrique de
Saint-Roch, en date du 12 décembre 1790, adoptant ces deux
arrêtés de la section sur la location des chaises et l'offrande
du pain bénit (p. man., Bib. nat., dép. des man., fonds français,
nouv. acq., rec. fac. 2673, fol. 195).
[55] S. LACROIX (_op. cit._, 2e série, t. I, p. 676): «... les
trois sujets de la délibération du 4 de ce mois ont été de
nouveau débattus, et il a été arrêté...».
[56] S. LACROIX (_op. cit._, 2e série, t. I, p. 597) donne
la réponse du curé et de quelques membres de la fabrique de
Saint-Eustache, en date du 19 décembre. Il donne également (pp.
596-597) une lettre adressée par le président de la section
des Postes au Comité de la section du Palais-Royal, le 19
décembre, pour l'avertir de la démarche faite auprès du curé de
Saint-Eustache, en exécution de l'arrêté de la section du 17
décembre.
[57] S. LACROIX (_Actes de la Commune_, 2e série, t. I, p. 676)
ajoute ici le mot: _et_.
[58] S. LACROIX, qui arrête ici sa citation, ajoute au texte la
mention suivante: «Signé: DE CERFVOL, président; J. MARÉCHAL,
secrétaire-greffier.»
[59] Voici le texte de ce document. (P. imp., aff. in-fol. plano.
Bib. nat., rec. fac. Lb{40} 1.—TOURNEUX, nº 14801.)